Éditeur

Jean-Marie SCHNEIDER

BP 21

68250 ROUFFACH

FRANCE

RCS de Colmar n° 311 577 241

Directeur de publication

Jean-Marie SCHNEIDER

Conception

Jean-Marie SCHNEIDER

BP 21

68250 ROUFFACH

FRANCE

Hébergeur

SiteW.com

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions telles que définies ci-après ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.

Toute personne qui accède à ce site doit, préalablement à toute consultation des informations y figurant, prendre connaissance des présentes conditions générales d’utilisation qui pourront être modifiées à tout moment et sans préavis.

Toute modification des conditions générales est applicable dès son apparition.

M. Jean-Marie SCHNEIDER se réserve le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, les informations mises à disposition sur ce site afin de le mettre en conformité avec la réglementation.

Données personnelles

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès du CNIL, avis n°1454008 délivré le 21 septembre 2010. 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au Service des Ressources Humaines et au Service de la Communication.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir la communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à M. Jean-Marie SCHNEIDER. 

Pour ce faire, vous pouvez écrire au Service de la Communication :

Jean-Marie SCHNEIDER

BP 21

68250 ROUFFACH

FRANCE

Droit applicable

Le Site www.jeanmarieschneider.fr a été conçu et est hébergé en France.

Son contenu est régi par le droit français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Limitation de responsabilité

M. Jean-Marie SCHNEIDER et les parties ayant participé à la création et à l’exploitation de ce site déclinent toute responsabilité dans les cas suivants :

• Pour tous les dommages résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci, notamment en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site.

•  Pour tous les dommages, directs ou indirects, provoqués lors de l’accès ou suite à l’impossibilité d’accès de quiconque au site.
  
• Pour tous les dommages, directs ou indirects, provoqués suite notamment à la perte, à la détérioration ou à l’altération des fichiers, à la transmission de virus qui pourraient endommager votre équipement informatique. 

M. Jean-Marie SCHNEIDER ne pourra être tenu pour responsable des imprécisions ou inexactitudes portant sur les informations pouvant figurer sur le site.

Retour accueil